Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI) Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

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1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services
- 1135200514 AR 60 à 133
  Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
  Date : 1947/1989
  - 1135200514 AR 62 à 81
    Titre : 2.1.5. Relations avec la clientèle
    Date : 1945/2000
    - 1135200514 AR 67
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1952.
      Date : 1952-1952
    - 1135200514 AR 68
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ;;;), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1953. Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1953-1956.
      Date : 1953-1956
    - 1135200514 AR 69
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De A à C] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
      Date : 1951-1957
    - 1135200514 AR 70
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De D à O] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
      Date : 1951-1957
    - 1135200514 AR 71
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De P à Z] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
      Date : 1951-1957
    - 1135200514 AR 72
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De A à F] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
      Date : 1957-1966
    - 1135200514 AR 73
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De G à O] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
      Date : 1957-1966
    - 1135200514 AR 74
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De P à W] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
      Date : 1957-1966
    - 1135200514 AR 75
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [Établissements bancaires et entreprises, De Banque coopérative des sociétés ouvrières de production à Bank of London and South America] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
      Date : 1957-1966
    - 1135200514 AR 76
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [Établissements bancaires et entreprises, De Bank Melli à South African Reserve Bank] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
      Date : 1957-1966
    - 1135200514 AR 77
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres. Clientèle particulières (dont des dirigeants de la Banque), dossiers individuels [De Ar à Fa] : note, pièce comptable, liste, correspondance, état, 1946-1964.
      Date : 1946-1964
    - 1135200514 AR 78
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres. Clientèle particulières (dont des dirigeants de la Banque), dossiers individuels [De Fo à V] : note, pièce comptable, liste, correspondance, état, 1946-1964.
      Date : 1946-1964
    - 1135200514 AR 79
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres.Portefeuille titres de M. SALTES, enregistrement des opérations [classement par titres] : fiche cartonnée, 1953-1960. Valeurs du portefeuille de la Réunion des Musées Nationaux, études et relevés : note, correspondance, état, liste, 1961-1967.
      Date : 1953-1967
    - 1135200514 AR 80
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Banques en Gestion Individualisée, généralités, contacts commerciaux avec des établissements bancaires : correspondance, instruction SICOVAM à l'usage des affiliés, liste, note, compte-rendu de réunion, dossier de présentation, presse, état, 1984-2000.
      Date : 1984-2000
    - 1135200514 AR 81
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Emprunts obligataires (Caisse nationale de Crédit Agricole, Compagnie de Financement Foncier, Caisse de Refinancement hypothécaire), caractéristiques, suivis et résultats des placements [classement chronologique par émission] : fiche signalétique, état, fax, extrait du Bulletin des Annonces Légales et Officielles, bulletin de souscription, pièce comptable, note, correspondance, presse, brochure, 1999.
      Date : 1999-1999
  - 1135200514 AR 82 à 104
    Titre : 2.1.6. Avances sur titres
    Date : 1950/1975
    - 1135200514 AR 82
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits en compte d'avances ou en compte mixte [classement alphabétique aux noms des clients], demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales : note interne, correspondance, 1950-1953.
      Date : 1950-1953
    - 1135200514 AR 83
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1950.
      Date : 1950-1950
    - 1135200514 AR 84
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales, dossiers relatifs à l'emprunt 3,5% 1952] : note interne, correspondance, brochure, 1952.
      Date : 1952-1952
    - 1135200514 AR 85
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1953.
      Date : 1953-1953
    - 1135200514 AR 86
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (service des avances) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1954.
      Date : 1954-1954
    - 1135200514 AR 87
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1955.
      Date : 1955-1955
    - 1135200514 AR 88
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1956.
      Date : 1956-1956
    - 1135200514 AR 89
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1957.
      Date : 1957-1957
    - 1135200514 AR 90
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1958.
      Date : 1958-1958
    - 1135200514 AR 91
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1959.
      Date : 1959-1959
    - 1135200514 AR 92
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1960. Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1961.
      Date : 1960-1961
    - 1135200514 AR 93
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1962.
      Date : 1962-1962
    - 1135200514 AR 94
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1963.
      Date : 1963-1963
    - 1135200514 AR 95
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1964.
      Date : 1964-1964
    - 1135200514 AR 96
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux et des succursales de Paris et du département de la Seine : note interne, correspondance, brochure, 1965.
      Date : 1965-1965
    - 1135200514 AR 97
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédit agricole, ouverture d'un crédit pour la caisse nationale, demandes de renseignements aux succursales (natures et caractéristiques des comptes ouverts par les caisses régionales) : note, liste, 1953-1955. Avances sur titres en compte courant (soldes débiteurs et crédits ouverts), états mensuels : état, 1971-1972.
      Date : 1953-1972
    - 1135200514 AR 98
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1966-1967.
      Date : 1966-1967
    - 1135200514 AR 99
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1968-1969.
      Date : 1968-1969
    - 1135200514 AR 100
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1970-1975.
      Date : 1970-1975
    - 1135200514 AR 101
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Mai-août 1969.
      Date : 1969-1969
    - 1135200514 AR 102
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Sept.-déc 1969.
      Date : 1969-1969
    - 1135200514 AR 103
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Janv.-mars 1970.
      Date : 1970-1970
    - 1135200514 AR 104
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Avr.-juin 1970.
      Date : 1970-1970
  - 1135200514 AR 105 à 115
    Titre : 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de réserve des employés
    Date : 1949/1993
    - 1135200514 AR 105
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.1. Banque de France et Caisse de Réserve des Employés Politique du gouvernement de la Banque concernant l'utilisation des fonds, études : compte-rendu de réunion, note, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, rapport, 1967-1973. Instructions du Gouverneur relatives aux programmes de placement annuels, études : note, graphique, presse, état, 1950-1979. Régime fiscal des revenus des portefeuilles, analyses et commentaires : note, état, presse, 1954-1966.
      Date : 1950-1979
    - 1135200514 AR 106
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.1. Banque de France et Caisse de Réserve des Employés Ventes de titres, journaux : registre, graphique, pièce comptable, 1968-1982 ; situations : état, note, 1966-1967. 2.1.7.2. Banque de France Compétences respectives du Gouverneur et du Conseil général, analyses et décisions : compte-rendu de séance du Conseil général, note, 1953-1972. Politique de gestion des réserves et de répartition des risques, études : note, 1957-1978. Forme des titres, études : note, 1953-1959. Réserves de la Banque, situations : étude, état, 1954-1989. Investissements, journal : registre, 1978-1980. Propositions d'achats, évaluations du portefeuille, recueils de renseignements : liste, note, presse, état, correspondance, fiche signalétique, 1953-1967.
      Date : 1953-1982
    - 1135200514 AR 107
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Emploi des Réserves, propositions non retenues : note, brochure, état, instruction, 1950-1976. Achats de titres, états mensuels : note, liste, 1974-1984. Valeurs françaises à revenu variable, récapitulations des évolutions mensuelles : liste, 1967-1985.
      Date : 1950-1985
    - 1135200514 AR 108
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Valeurs étrangères à revenu variable, évaluations trimestrielles : état, nov. 1964-sept. 1983. Valeurs américaines achetées à New York, évaluations : état, 1955-1960. Valeurs américaines achetées à New York, évaluations : état, 1956-1963 (évaluations mensuelles). Plus-values et remplois des plus-values sur les cessions (exemption de l'impôt sur les plus-values de cession), situations et études : note, état, presse, 1957-1958.
      Date : 1955-1983
    - 1135200514 AR 109
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Rente 3,5% 1952, souscription, gestion, ventes : note, extrait de bulletin officiel, extrait du JO, état, instruction, 1952-1979. Emprunts, souscriptions : note, liste, correspondance, 1983-1985. Achats et ventes de valeurs à Londres en Livres-titres, suivi des opérations : état, note, correspondance, 1960-1961. Achats et ventes en dollars-titres de valeurs américaines (en particulier par l'intermédiaire de la Banque LAZARD Frères), suivi des opérations : note, pièce comptable, état, correspondance, 1955-1962.
      Date : 1952-1985
    - 1135200514 AR 110
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Achats d'effets représentatifs de crédits hypothécaires, analyses et décisions : liste, compte-rendu de réunion, état, note, 1953-1979. Ventes et arbitrages de valeurs, états [classement par années] : note, liste, 1983-1985. Valeurs conservées à l'étranger, rapatriement : note, 1957-1959. Valeurs étrangères, arbitrages : note, pièce comptable, presse, 1954-1959. Remboursements et échanges, états des opérations : note, état, 1958-1959.
      Date : 1953-1985
    - 1135200514 AR 111
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Portefeuilles des SICAV (Sociétés d'investissement à capital variable) et de la Caisse de réserve des employés, comparaison : note, état, mars 1964. Placements réalisés pour le compte de la Caisse, études : note, extrait de rapport, 1979. Contenu et valeur du portefeuille, situations annuelles : note, état, 1959-1974.
      Date : 1959-1979
    - 1135200514 AR 112
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Répartition des titres, situations annuelles du 31 déc. 1975 au 31 déc. 1989 [lacunes] : liste, état, note, 1976-1989. Emprunts, projets de placements non retenus : note, correspondance, extrait du JO, brochure, fiche signalétique, 1960-1977. Placements, programmes et situations : note, étude, état, 1951-1979.
      Date : 1951-1989
    - 1135200514 AR 113
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Investissements, propositions d'achats et achats : état, liste, note, programme, 1964-1980. Achats d'actions, programmes d'achats et situations mensuelles : liste, état, note, 1981. Cession de l'hôtel Ventadour (Paris, IIe arrondissement) à la direction du Trésor contre des titres, projet : note, correspondance, état, liste, fiche signalétique, extrait du JO, 1953-1954, 1957. Obligations convertibles, proposition de placement : note, 1974. Souscriptions et cessions d'obligations pour les comptes n°1 et 2, récapitulations annuelles : état, 1958-1979. Comptes n°1 et 2, situations au 30 septembre : état, 1985. Valeurs françaises à revenu variable, situation : état, 1985. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°1, états annuels (ventilation des dépenses mensuelles) : liste, 1954-1977, 1980. Ventes de valeurs pour le compte n°1, états mensuels : note, liste, 1975-1983.
      Date : 1953-1985
    - 1135200514 AR 114
      Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Achats d'obligations pour le compte n°2, états mensuels : note, liste, 1981-1982. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°2, états mensuels : liste, 1956-1980. Ventes de valeurs pour le compte n°2, états : note, liste, 1975-1982. Valeurs françaises à revenu variable, évolutions de la situation : état, 1968-fév. 1985. Obligations UNEDIC (Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce) 16,5% juin 1982, achat puis revente : correspondance, note, pièce d'écriture, certificat, 1982, 1987. Ventes de titres (actions, obligations, rentes), suivi des opérations : correspondance, note, pièce comptable, 1972-1986. Emprunts, souscriptions en eurodollars : note, correspondance, brochure, pièce comptable, presse, état, 1967-1983. Emprunts spéciaux du Crédit national, du Crédit foncier, souscriptions : extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, note, correspondance, 1949-1960. Emprunts de l'Afrique du Nord (Algérie 5% 1949, Cofidal 5% 1960, SN Repal 5% 1959), ventes : fiche signalétique, note, état, 1963-1964. Remboursements d'obligations, demandes : note, presse, pièce comptable, 1978-1981.
      Date : 1949-1987

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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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